Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VAL DE SEVRE FOIES GRAS
/
LES DELICES DU VAL DE SEVRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES DU VAL DE SEVRE
S.A. VAL DE SEVRE FOIES GRAS

Numéro de dépôt :
95581052
Date de dépôt :
13/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2005

Présentation de la marque LES DELICES DU VAL DE SEVRE

Déposée le 13 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) VAL DE SEVRE FOIES GRAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES DELICES DU VAL DE SEVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAL DE SEVRE FOIES GRAS domicilié(e) Z.I. du Val de Sèvre, 85700 LA POMMERAIE SUR SEVRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 851 805 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GANTIER Joël - France.

La marque LES DELICES DU VAL DE SEVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DU VAL DE SEVRE est expirée depuis le 13 juillet 2005.

VAL DE SEVRE FOIES GRAS a également déposé les autres marques suivantes : LES DELICES DE LA REGION DU PUY DU FOU


S.A. VAL DE SEVRE FOIES GRAS - Z.I. du Val de Sèvre, 85700 LA POMMERAIE SUR SEVRE - France - SIREN 383851805


Monsieur GANTIER Joël - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Fois-gras, viande, volailles à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus, gibier, charcuterie, conserves et plats cuisinés et/ou surgelés. - Produits agricoles et animaux vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.